Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTION
Société Albert Besombes Moc Baril

Numéro de dépôt :
4568917
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
ORTION de Société Albert Besombes Moc Baril

Présentation de la marque ORTION

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par Société Albert Besombes Moc Baril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est Société Albert Besombes Moc Baril domicilié(e) 24 Rue Jules Amiot - 49400 - Saint Hilaire - Saint Florent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson domicilié(e) Route de Vauchretien - 49320 - Brissac Quincé - France.

La marque ORTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTION arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

Société Albert Besombes Moc Baril a également déposé les autres marques suivantes : TRINQAMOUR , LOIRE PREMIUM , LA VIGNONNE , LE CHEVAL ROUGE , LES FOUEES , MOC BARIL


Société Albert Besombes Moc Baril - 24 Rue Jules Amiot - 49400 - Saint Hilaire - Saint Florent - France


Loire Propriétés, Monsieur Jérôme Lemasson - Route de Vauchretien - 49320 - Brissac Quincé - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.